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Infrastructures et aménagement

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Routes, réseaux et autres opérations d'aménagement du territoire

La Chambre d'agriculture s'implique avant et pendant les chantiers

Contact

Besoin d'informations ?

Nathalie MARIE

Assistante Pôle Territoires Environnement

Tél : 02 33 06 49 90

Coutumes et usages locaux

Clôtures, cours d’eau, passages, baux ruraux, aménagements des bois, le guide des usages locaux précise les usages en vigueur dans la Manche.

Ce code se veut un guide pour prévenir les conflits, quand une situation n'est pas envisagée par un contrat. En dehors de toute relation contractuelle, les usages s'imposent à tous quand c'est la loi qui y renvoie expressément.

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ACTUALITES

jeudi 16 mai 2019

Vous êtes agriculteur dans le Sud Manche et souhaitez que vos attentes et projets agricoles sur votre territoire soient mieux connus ? Merci de prendre 10 minutes...

samedi 27 avril 2019

Agriculteurs et élus du territoire de Coutances Mer et Bocage, si vous n'avez pas pu assister aux réunions de mars, répondez au questionnaire en ligne jusqu'au 30...

mercredi 04 avril 2018

Après la validation de l'ensemble des projets par la Commission Permanente de la Région Normandie le 26 mars dernier, la campagne 2018 est lancée.

mardi 11 juillet 2017

Depuis la Loi d’avenir agricole de 2014, les pertes de surface agricole par l’urbanisation et la mise en place d’infrastructures doivent générer une compensation...

mardi 13 décembre 2016

Résumé du décret mis en place par la loi d’avenir pour l’agriculture, paru le 31 août 2016 et qui recense les actions pouvant être menées par les Chambres...

mardi 17 mai 2016

Economiser du carburant fait diminuer les charges de mécanisation et gagner du temps de travail.